L’utilisateur du site Internet www.alpha-d-s.net reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL – www.cnil.fr).
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site Internet www.alpha-d-s.net sont de l’utilisation exclusive d’ADS.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse d’ADS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable d’ADS.
Les éléments de communication et d’identité visuelle, tels que logos, images, slogans, etc., figurant sur le site sont réservés à l’usage d’ADS. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments est soumise à autorisation expresse d’ADS.
ADS met à disposition des utilisateurs du site www.alpha-d-s.net des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.

Toute l’équipe d’ADS vous remercie de l’intérêt que vous portez à son site Internet. N’hésitez pas à la contacter.